Mentions légales

1. Éditeur du site

En application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé l'identité de l'éditeur du présent site :

Le site est édité par la société RFR HABITAT, exploitant la marque Epoxy Resin Store.

  • Dénomination sociale : RFR HABITAT
  • Forme juridique : SARL (société à responsabilité limitée) au capital de 1 000,00 €
  • SIREN : 795 131 994
  • SIRET (siège) : 795 131 994 00019
  • RCS : 795 131 994 R.C.S. Strasbourg (immatriculée le 26/09/2013)
  • TVA intracommunautaire : FR27795131994
  • Siège : 22A rue de Fort-Louis, 67480 Roeschwoog
  • Téléphone : 03 65 67 47 11
  • Contact : contact@epoxy-resin-store.fr
  • Responsable de la publication : Olivier EBEL

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
https://vercel.com

3. Objet du site

Ce site présente l'offre de formation à la résine époxy proposée par Epoxy Resin Store et permet aux visiteurs de formuler une demande de contact via un formulaire.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété de RFR HABITAT ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles et cookies

Le site collecte des données personnelles via son formulaire de contact et utilise des cookies de mesure et de publicité soumis à consentement. Les modalités de ce traitement, les destinataires des données et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur ce site.

6. Limitation de responsabilité

RFR HABITAT s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des dommages résultant d'un accès au site avec un matériel inadapté ou de l'apparition d'un bug.

7. Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort de Strasbourg.